Réunion du 09 juin 2023
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Véronique HELLEUX, Maire.
Présents : Mme HELLEUX, M. LORMEAU, Mme RODRIGUEZ, MM. FLEURIEL, GARNIER, Mme PEZOT, MM. DUPONT, POPRAWSKI, LAUNAY, Mme FLAIRE, M. MARTIN, Mme LUCAS, M. LE DÉAN, Mme DE GUISE.
Absente : Mme RICOUX
- Poprawski a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la dernière réunion est adopté sans observation.
Mme Helleux demande à ajouter un point à l’ordre du jour : demande d’adhésion de la commune de Brethel au Syndicat d’Alimentation en Eau Potable du Percher au 1er janvier 2024. Approuvé à l’unanimité.
Adhésion de la commune de Brethel au SAEP du Percher
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’adhésion de la commune de Brethel au SAEP du Percher à compter du 1er janvier 2024.
Elections des délégués pour l’élection sénatoriale 2023
Le sénat comprend 348 sièges pourvus pour 6 ans renouvelés par moitié tous les 3 ans. Le département de l’Orne est concerné par l’élection de 2 sénateurs le 24 septembre 2023.
Tous les conseils municipaux devront désigner le 09 juin 2023 leurs délégués et suppléants. Pour la commune, 3 délégués titulaires et 3 suppléants seront élus sans débat au scrutin secret simultanément. La liste des candidats doit être paritaire.
Sont proclamés élus :
Délégués Titulaires
1) Monsieur Dominique LORMEAU
2) Madame Christine RODRIGUEZ
3) Monsieur Gérard FLEURIEL
Délégués Suppléants
1) Madame Céline FLAIRE
2) Monsieur Hubert MARTIN
3) Madame Jeannine DE GUISE
Tirage au sort des jurés d’assises
Le Conseil Municipal a procédé au tirage au sort des jurés d’assises : Mesdames Yvonne Lenotre épouse Jaegler, Evelyne Lebiguais épouse Porte et Monsieur Eray Onel ont été désignés.
Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT)
Madame HELLEUX présente la nouvelle convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEDT) et d’un plan mercredi (PM) ; elle annule et remplace la convention signée le 15 novembre 2021. En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord et autorise Madame Le Maire à signer la convention PEDT et PM.
Attribution de la subvention à l’Union Musicale Rai-Aube
Madame Le Maire dit que les documents donnés par l’association ont été analysés ; elle en fait un compte rendu aux conseillers et dit que la subvention peut être votée.
En délibéré et à l’unanimité, le Conseil attribue une subvention de 6 840 € à l’Union Musicale Rai-Aube-Boisthorel pour l’année 2023.
Révision des tarifs de location de la salle des fêtes
Les modifications concernent les tarifs suivants:
Repas privé
♦ Habitants de la commune : 250 € + frais
♦ Habitants hors commune : 500 € + frais
Vin d’honneur 120 € + frais
Forfait pour la consommation des fluides
♦ 40 € pour les locations entre le 1er mai et le 30 septembre
♦ 150 € pour les locations entre le 1er octobre et le 30 avril
Ces tarifs sont applicables pour les réservations effectuées à compter du 1er juillet 2023.
Divers
- Il y a un acquéreur pour la maison de la forge. Madame Helleux va le contacter pour négocier le prix avec lui
- Madame Helleux a participé en ligne à un exercice de simulation de gestion d’une inondation
- Le recensement de la population sera réalisé du 18 janvier au 17 février 2024
- Samedi 12 août, l’office du tourisme organise « Les terrasses de l’été » à Aube
Tour de table
Ø Monsieur Lormeau
- Les travaux d’assainissement route de Paris (côté Saint-Hilaire), rue du Souchet et La Fourlière seront réalisés du 19 juin au 28 juillet. Une déviation sera mise en place et l’éclairage public route de Paris restera allumé toute la nuit durant cette période de travaux.
- La 2ème tranche débutera courant septembre
- Enedis va enfouir la ligne Haute Tension située rue de la Mangeardière
Ø Madame Rodriguez
- Dates à retenir :
♦ Une balade contée aura lieu samedi 10 juin
♦ La kermesse des écoles se déroulera samedi 24 juin à l’école maternelle
♦ Samedi 24 juin, ouverture des musées pour la saison estivale
♦ Dimanche 25 juin, initiation pêche
- Une réunion avec les Présidents d’association va être organisée afin de recueillir leur avis sur le devenir du forum
Ø Monsieur Fleuriel
- Une distribution de flyers a été faite dans les boîtes aux lettres pour rappeler aux habitants les jours et heures autorisant l’utilisation des engins à moteur (tondeuses, tronçonneuses, taille-haies, perceuses…)
Ø Madame Pezot
- Les habitants se plaignent que la commune est mal entretenue
- Est-ce qu’il est prévu de replanter des arbres aux hortensias ?
Ø Monsieur Dupont
- Il faudrait faire du tri dans l’abside du gymnase
- Est-ce que les panneaux de baskets ont été commandés ? Réponse : Madame le Maire souhaite que des subventions soient sollicitées par le club de basket
Ø Madame Flaire
- Des déchets s’accumulent à la grille de la forge. Réponse : les employés la nettoient souvent mais les déchets reviennent vite
- Le terrain de foot va être fauché
Ø Monsieur Martin
- Rue de la Mangeardière et rue du Sapin, des plaques d’égout sont à reprendre
Ø Monsieur Le Déan
- Des habitants se plaignent que tous les commerces sont fermés le mercredi
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.
