Comptes-rendus

Réunion du 25 février 2022

Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Véronique HELLEUX, Maire.

Présents : Mme HELLEUX, M.LORMEAU, Mme RODRIGUEZ, MM.FLEURIEL, GARNIER, Mme PEZOT, M.POPRAWSKI, Mme CHARLES, M.LAUNAY, Mme LUCAS, M.LE DÉAN

Excusés avec pouvoir : M.DUPONT a donné pouvoir à M.LE DÉAN,  Mme RICOUX a donné pouvoir à M.LORMEAU, Mme FLAIRE a donné pouvoir à Mme RODRIGUEZ, M.MARTIN a donné pouvoir à Mme LUCAS.

M. LE DÉAN a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la dernière réunion est adopté sans observation.

Mme Helleux demande à ajouter un point à l’ordre du jour : convention de mise à disposition des locaux scolaires et véhicule pour le fonctionnement du centre de loisirs. Approuvé à l’unanimité.

Convention de mise à disposition des locaux scolaires et véhicule pour le fonctionnement du centre de loisirs
Madame le Maire dit que la CDC des Pays de L’Aigle met à la disposition de la commune les locaux et installations de l’école Comtesse de Ségur ainsi que le véhicule pendant les vacances scolaires pour le fonctionnement du Centre de Loisirs.
Une convention doit être établie entre les 2 collectivités afin de définir les conditions de cet accord.
En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Madame Le Maire à signer cette convention.

Vote du compte de gestion et du compte administratif 2021
Les comptes de gestion dressés par le trésorier pour l’exercice 2021 n’appellent ni observation, ni réserve.
Les comptes de gestion et les comptes administratifs 2021 sont approuvés à l’unanimité.
       ð Commune : Excédent de fonctionnement reporté                            + 480 970,78 €
                             Déficit d’investissement reporté                                      –  154 098,66 €

      ð Lotissement le Chesnet : déficit d’investissement reporté              – 227 451,96 €

Attribution des subventions aux associations
En délibéré et à l’unanimité (sauf pour la « Mise en valeur de la Forge » pour laquelle Mme Rodriguez s’abstient), le Conseil Municipal vote les subventions 2022 comme suit :
– Tennis de table Aube-Crulai-L’Aigle                             1 365 €
       Ø Subvention exceptionnelle                                       600 €  
– Basket-Club du Pays de la Risle                                  1 410 €
– Club Omnisport d’Aube                                                 1 410 €
– Entente Aube L’Aigle                                                      1 152 €
– Union Vélocipédique de Rai-Aube                                  321 €
      Ø Subvention courses                                                1 080 €
– Comité des Fêtes                                                           1 036 €
      Ø Subvention exceptionnelle                                        162 €
–  L’Hameçon Rislois                                                            217 €
– Coopérative scolaire Ø classe équitation                      300 €
– Conseil des Parents d’élèves                                           108 €     
– Mise en valeur de la Forge                                               176 €
– Prisonniers de guerre + CATMI                                         81 €
– Association LUTILLE                                                         207 €

Pour les associations qui n’ont pas envoyé leur bilan ou trop tard, leurs demandes seront étudiées au prochain conseil.

Passage de l’instruction comptable M14 à M57
Un nouveau référentiel budgétaire et comptable doit être adopté à compter du 1er janvier 2023.

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de VRD entre la CDC et la commune
La Communauté de communes a en charge les travaux de voirie, réalisés dans le cadre de l’accord-cadre à bons de commandes attribué à la Société EUROVIA. A l’occasion de ces travaux, la commune peut être amenée à en réaliser, relevant de sa compétence (par exemple sur le réseau d’eaux pluviales). Pour des raisons de coordination, de synchronisation des divers intervenants et d’optimisation des coûts, il est d’un intérêt commun de réaliser l’ensemble des travaux sous la conduite d’un seul maître d’ouvrage.
Dans cette perspective, il convient de formaliser cet accord au travers d’une convention établissant les conditions techniques et financières.
En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Madame le maire à signer la convention avec la CDC des Pays de L’Aigle.

Attribution du marché de restauration des passerelles de la Forge
2 entreprises ont répondu ; la commission d’appel d’offres a analysé les offres et propose au Conseil Municipal de retenir l’entreprise Lafosse pour un montant de travaux de 237 513,10 € ht.
En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal attribue le marché de restauration des passerelles de la Forge à l’entreprise Lafosse.

Divers
        – Il n’y aura pas de fermeture de classes à la rentrée prochaine.

Tour de table
 Ø Monsieur Lormeau
        –
Présente aux conseillers un tableau chiffré des travaux à prévoir sur les différents bâtiments de la commune
        – La chaudière bois devrait être réparée la semaine prochaine
        – Les tarifs de location de la salle des fêtes pour les hors commune devraient être revus
        – Les containers installés sur le parking des routiers pourraient être déplacés afin de limiter les dépôts sauvages
        – Prendre un arrêté pour la rue du Saint-Esprit « Interdit sauf riverains » (en montant)

Ø Madame Rodriguez
        – L’espace jeunes Rai-Aube démarrera lundi 14 mars

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.

CM 25.02.2022

CM 21.01.2022

CM 10.12.2021

CM 05.11.2021

CM 17.09.2021

CM 07.07.2021

CM 02.07.2021

CM 30.04.2021

CM 09.04.2021

CM 11.03.2021

CM 15.01.2021 

CM 4.12.2020

CM 16-10-2020

CM 11-09-2020

CM 03 07 2020

CM 05 06 2020

CM 06 03 2020

CM 31 01 2020