Réunion du 27 janvier 2023
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Véronique HELLEUX, Maire.
Présents : Mmes HELLEUX, RODRIGUEZ, M.FLEURIEL, Mme PEZOT, MM.DUPONT, POPRAWSKI, LAUNAY, Mme FLAIRE, M.MARTIN, Mme LUCAS, M.LE DÉAN.
Excusés avec pouvoir : M.LORMEAU a donné pouvoir à M.FLEURIEL, M.GARNIER a donné pouvoir à M.LE DÉAN.
Excusées : Mmes RICOUX, CHARLES.
M.DUPONT a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la dernière réunion est adopté sans observation.
Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 (DETR)
Trois dossiers vont être déposés :
– Réfection de l’éclairage public rue de Strinz Margaretha, Rue du Souchet (La Hutterie) et rue du Saint-Esprit
– Installation d’un feu « Récompense » devant l’école
– Réfection du réseau de collecte d’eaux pluviales route de Paris
Budget 2023
Ø Autorisations des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2023 et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil Municipal, en vertu de l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, autorise Madame le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de 2022 à savoir 50 000 €.
Ø Réflexion sur les projets à inscrire au budget
- Réfection du gymnase
- Terminer la réhabilitation de la maison des jeunes
- Curage du bief
Création d’un poste d’adjoint du patrimoine
En délibéré et à la majorité absolue (1 abstention : M. Poprawski, Mme Rodriguez n’a pas participé au vote), un poste d’adjoint du patrimoine est créé à compter du 1er février 2023 à raison de 20 heures pour exercer la gestion des musées.
Mise à jour du tableau des effectifs
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte le tableau des effectifs actualisé, tel que présenté ci-après et arrêté à la date du 1er février 2023 :
| Grades | Catégorie | Nombre d’emplois et durée hebdomadaire |
| Filière administrative | ||
| Rédacteur principal de 1ère classe | B | 1 poste à 35h00 |
| Adjoint administratif | C | 1 poste à 35h001 poste à 2h30 mn |
| Filière technique | ||
| Agent de maîtrise principal | C | 1 poste à 35h00 |
| Adjoint technique principal de 1ère classe | C | 1 poste à 35h00 |
| Adjoint technique principal de 2ème classe | C | 1poste à 20h30 mn |
| Adjoint technique | C | 1 poste à 35h00 |
| Filière culturelle | ||
| Adjoint du patrimoine | C | 1 poste à 15h001 poste à 20h00 |
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel : nouvelle consultation
En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal donne mandat au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Orne, dans le cadre d’un marché public, pour procéder à une demande de tarification pour un contrat d’assurance statutaire.
Divers
- Madame Helleux lit le compte-rendu des activités organisées en 2022 à la Médiathèque
Tour de table
Ø Madame Rodriguez
- La liste des animations prévues à la Médiathèque, en partenariat avec le CIAS, a été établie pour le 1er semestre
- Les associations ont jusqu’au 15 février pour donner leur bilan ; la commission « subventions » se réunira mercredi 08 mars pour étudier les dossiers
- L’Assemblée Générale du Jumelage a lieu samedi 28 janvier
- Un troc aux plantes sera organisé samedi 11 mars
Ø Monsieur Dupont
- Il faudrait acheter 2 panneaux de baskets pour un coût d’environ 20 000 € à installer au gymnase. Réponse : Madame le Maire souhaite que l’on se renseigne si des subventions sont possibles pour cet achat
Ø Madame Flaire
- Aux Aucherets, des arbres sont à dégager car ils pourraient être dangereux. Réponse : Madame Helleux ira voir le directeur de l’IME.
Ø Madame Lucas
- Il faudrait nettoyer le terrain de pétanque (derrière le gymnase) pour le printemps
- Au lotissement Les Chênes, une partie de la voirie (située en haut) n’est pas goudronnée
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50.
