Comptes-rendus

Réunion du 09 juin 2023

Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Véronique HELLEUX, Maire.

Présents : Mme HELLEUX, M. LORMEAU, Mme RODRIGUEZ, MM. FLEURIEL, GARNIER, Mme PEZOT, MM. DUPONT, POPRAWSKI, LAUNAY, Mme FLAIRE, M. MARTIN, Mme LUCAS, M. LE DÉAN, Mme DE GUISE.

Absente : Mme RICOUX

Poprawski a été nommé secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la dernière réunion est adopté sans observation.

Mme Helleux demande à ajouter un point à l’ordre du jour : demande d’adhésion de la commune de Brethel au Syndicat d’Alimentation en Eau Potable du Percher au 1^er janvier 2024. Approuvé à l’unanimité.

Adhésion de la commune de Brethel au SAEP du Percher

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’adhésion de la commune de Brethel au SAEP du Percher à compter du 1^er janvier 2024.

Elections des délégués pour l’élection sénatoriale 2023

Le sénat comprend 348 sièges pourvus pour 6 ans renouvelés par moitié tous les 3 ans. Le département de l’Orne est concerné par l’élection de 2 sénateurs le 24 septembre 2023.

Tous les conseils municipaux devront désigner le 09 juin 2023 leurs délégués et suppléants. Pour la commune, 3 délégués titulaires et 3 suppléants seront élus sans débat au scrutin secret simultanément. La liste des candidats doit être paritaire.

Sont proclamés élus :

Délégués Titulaires

1) Monsieur Dominique LORMEAU
2) Madame Christine RODRIGUEZ
3) Monsieur Gérard FLEURIEL

Délégués Suppléants

1) Madame Céline FLAIRE
2) Monsieur Hubert MARTIN
3) Madame Jeannine DE GUISE

Tirage au sort des jurés d’assises

Le Conseil Municipal a procédé au tirage au sort des jurés d’assises : Mesdames Yvonne Lenotre épouse Jaegler, Evelyne Lebiguais épouse Porte et Monsieur Eray Onel ont été désignés.

Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT)

Madame HELLEUX présente la nouvelle convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEDT) et d’un plan mercredi (PM) ; elle annule et remplace la convention signée le 15 novembre 2021. En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord et autorise Madame Le Maire à signer la convention PEDT et PM.

Attribution de la subvention à l’Union Musicale Rai-Aube

Madame Le Maire dit que les documents donnés par l’association ont été analysés ; elle en fait un compte rendu aux conseillers et dit que la subvention peut être votée.

En délibéré et à l’unanimité, le Conseil attribue une subvention de 6 840 € à l’Union Musicale Rai-Aube-Boisthorel pour l’année 2023.

Révision des tarifs de location de la salle des fêtes

Les modifications concernent les tarifs suivants:

Repas privé
♦ Habitants de la commune : 250 € + frais
♦ Habitants hors commune : 500 € + frais

Vin d’honneur 120 € + frais

Forfait pour la consommation des fluides
♦ 40 € pour les locations entre le 1^er mai et le 30 septembre
♦ 150 € pour les locations entre le 1^er octobre et le 30 avril

Ces tarifs sont applicables pour les réservations effectuées à compter du 1^er juillet 2023.

Divers

Il y a un acquéreur pour la maison de la forge. Madame Helleux va le contacter pour négocier le prix avec lui
Madame Helleux a participé en ligne à un exercice de simulation de gestion d’une inondation
Le recensement de la population sera réalisé du 18 janvier au 17 février 2024
Samedi 12 août, l’office du tourisme organise « Les terrasses de l’été » à Aube

Tour de table

Ø Monsieur Lormeau

Les travaux d’assainissement route de Paris (côté Saint-Hilaire), rue du Souchet et La Fourlière seront réalisés du 19 juin au 28 juillet. Une déviation sera mise en place et l’éclairage public route de Paris restera allumé toute la nuit durant cette période de travaux.
La 2^ème tranche débutera courant septembre
Enedis va enfouir la ligne Haute Tension située rue de la Mangeardière

Ø Madame Rodriguez

Dates à retenir :
♦ Une balade contée aura lieu samedi 10 juin
♦ La kermesse des écoles se déroulera samedi 24 juin à l’école maternelle
♦ Samedi 24 juin, ouverture des musées pour la saison estivale
♦ Dimanche 25 juin, initiation pêche

Une réunion avec les Présidents d’association va être organisée afin de recueillir leur avis sur le devenir du forum

Ø Monsieur Fleuriel

Une distribution de flyers a été faite dans les boîtes aux lettres pour rappeler aux habitants les jours et heures autorisant l’utilisation des engins à moteur (tondeuses, tronçonneuses, taille-haies, perceuses…)

Ø Madame Pezot

Les habitants se plaignent que la commune est mal entretenue
Est-ce qu’il est prévu de replanter des arbres aux hortensias ?

Ø Monsieur Dupont

Il faudrait faire du tri dans l’abside du gymnase
Est-ce que les panneaux de baskets ont été commandés ? Réponse : Madame le Maire souhaite que des subventions soient sollicitées par le club de basket

Ø Madame Flaire

Des déchets s’accumulent à la grille de la forge. Réponse : les employés la nettoient souvent mais les déchets reviennent vite
Le terrain de foot va être fauché

Ø Monsieur Martin