comptes-rendus

 

 

Réunion du 27 janvier 2023

Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Véronique HELLEUX, Maire.

Présents : Mmes HELLEUX, RODRIGUEZ, M.FLEURIEL, Mme PEZOT, MM.DUPONT, POPRAWSKI, LAUNAY, Mme FLAIRE, M.MARTIN, Mme LUCAS, M.LE DÉAN.

Excusés avec pouvoir : M.LORMEAU a donné pouvoir à M.FLEURIEL, M.GARNIER a donné pouvoir à M.LE DÉAN.

Excusées : Mmes RICOUX, CHARLES.

M.DUPONT a été nommé secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la dernière réunion est adopté sans observation.

Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 (DETR)

Trois dossiers vont être déposés :

– Réfection de l’éclairage public rue de Strinz Margaretha, Rue du Souchet (La Hutterie) et rue du Saint-Esprit

– Installation d’un feu « Récompense » devant l’école

– Réfection du réseau de collecte d’eaux pluviales route de Paris

Budget 2023

Ø Autorisations des dépenses d’investissement avant le vote du budget

Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2023 et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil Municipal, en vertu de l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, autorise Madame le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de 2022 à savoir 50 000 €.

 Ø Réflexion sur les projets à inscrire au budget

  • Réfection du gymnase
  • Terminer la réhabilitation de la maison des jeunes
  • Curage du bief

Création d’un poste d’adjoint du patrimoine

En délibéré et à la majorité absolue (1 abstention : M. Poprawski, Mme Rodriguez n’a pas participé au vote), un poste d’adjoint du patrimoine est créé à compter du 1er février 2023 à raison de 20 heures pour exercer la gestion des musées.

Mise à jour du tableau des effectifs

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte le tableau des effectifs actualisé, tel que présenté ci-après et arrêté à la date du 1er février 2023 :

Grades Catégorie Nombre d’emplois et durée hebdomadaire
Filière administrative
Rédacteur principal de 1ère classe B 1 poste à 35h00
Adjoint administratif C 1 poste à 35h00

1 poste à 2h30 mn

Filière technique
Agent de maîtrise principal C 1 poste à 35h00
Adjoint technique principal de 1ère classe C 1 poste à 35h00
Adjoint technique principal de 2ème classe C 1poste à 20h30 mn
Adjoint technique C 1 poste à 35h00
Filière culturelle
Adjoint du patrimoine C 1 poste à 15h00

1 poste à 20h00

 

Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel : nouvelle consultation

En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal donne mandat au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Orne, dans le cadre d’un marché public, pour procéder à une demande de tarification pour un contrat d’assurance statutaire.

Divers

  • Madame Helleux lit le compte-rendu des activités organisées en 2022 à la Médiathèque

Tour de table

Ø Madame Rodriguez

  • La liste des animations prévues à la Médiathèque, en partenariat avec le CIAS, a été établie pour le 1er semestre
  • Les associations ont jusqu’au 15 février pour donner leur bilan ; la commission « subventions » se réunira mercredi 08 mars pour étudier les dossiers
  • L’Assemblée Générale du Jumelage a lieu samedi 28 janvier
  • Un troc aux plantes sera organisé samedi 11 mars

Ø Monsieur Dupont

  • Il faudrait acheter 2 panneaux de baskets pour un coût d’environ 20 000 € à installer au gymnase. Réponse : Madame le Maire souhaite que l’on se renseigne si des subventions sont possibles pour cet achat

Ø Madame Flaire

  • Aux Aucherets, des arbres sont à dégager car ils pourraient être dangereux. Réponse : Madame Helleux ira voir le directeur de l’IME.

Ø Madame Lucas

  • Il faudrait nettoyer le terrain de pétanque (derrière le gymnase) pour le printemps
  • Au lotissement Les Chênes, une partie de la voirie (située en haut) n’est pas goudronnée

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50.

 

CM 09.12.2022

CM 21.10.2022

CM 16.09.2022

CM 05.07.2022

CM 20.05.2022

CM 06.04.2022

CM 25.02.2022

CM 21.01.2022

CM 10.12.2021

CM 05.11.2021

CM 17.09.2021

CM 07.07.2021

CM 02.07.2021

CM 30.04.2021

CM 09.04.2021

CM 11.03.2021

CM 15.01.2021

CM 4.12.2020