Comptes-rendus

Réunion du 7 mai 2025

Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Véronique HELLEUX, Maire.

Présents : Mme HELLEUX, M. LORMEAU, Mme RODRIGUEZ, MM. FLEURIEL, GARNIER, Mme PEZOT, MM. DUPONT, POPRAWSKI, Mme FLAIRE, M. MARTIN, Mme LUCAS, M. LE DÉAN, Mme DE GUISE.

Excusé avec pouvoir : M. LAUNAY a donné pouvoir à M. LORMEAU.

Absente: Mme RICOUX.

Mme FLAIRE a été nommée secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la dernière réunion est adopté à l’unanimité.

Madame le Maire demande à rajouter un point à l’ordre du jour : modification sur la nature des provisions inscrites au budget. Accepté à l’unanimité.

Compte-rendu des décisions prises par le maire
– Décision du Maire n°2025/012 de l’entreprise GUILLARD MOTOCULTURE portant sur l’achat d’une tondeuse d’un montant de 1 958.33 €ht
– Décision du Maire n°2025/013 de l’entreprise MORINEAU portant sur l’achat d’un outil chargeur pour le service technique d’un montant de 3 200.00 €ht
– Décision du Maire n°2025/014 de l’entreprise Tony SUREAU portant sur la rénovation du monument aux morts d’un montant de 3 400.00 €ttc
– Décision du Maire n°2025/015 de l’entreprise SAS SUREAU portant sur la rénovation du monument aux morts d’un montant de 2 650.00 €ttc
– Décision du Maire n°2025/016 de l’EURL Fabien Terrassement portant sur des travaux sur le réseau d’eaux pluviales Impasse Bellevue d’un montant de 2 580 €ht
– Décision du Maire n°2025/017 de l’EURL Fabien Terrassement portant sur des travaux sur le réseau d’eaux pluviales rue de La Fourlière d’un montant de 6 983,00 €ht

Modification sur la nature des provisions inscrites au budget 2025
Sur le budget 2025 de la commune, dans la page « modalités de vote du budget », il est indiqué que les provisions sont budgétaires alors qu’elles sont semi budgétaires.
En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte que cette modification soit apportée au budget 2025.

Zone nature, sport et loisirs
➢ Validation du projet et du plan de financement des dépenses
Le plan de financement des dépenses du projet est établi comme suit :
➢ Lot n°1 – Espace fitness : 12 635,00 €ht
➢ Lot n°2 – Espace urbain :
              a) jeux extérieurs : 9 511,00 €ht
              b) espace détente : 6 501,00 €ht
➢ Lot n°3 – Plantations 7 256,00 €ht
Soit un total de dépenses de 35 903,00 €ht
En délibéré et à la majorité absolue (1 abstention), le conseil municipal valide le projet et approuve le plan de financement des dépenses ci-dessus.

➢ Choix des entreprises retenues et signature des devis
Les entreprises retenues sur chaque lot sont :
➢ Lot n°1 – Espace fitness : entreprise QUALI-CITE Bretagne (Morbihan)
➢ Lot n°2 – Espace urbain :
              a) jeux extérieurs : Entreprise QUALI-CITE Bretagne (Morbihan)
              b) espace détente : Entreprise ESPACE URBAIN (Calvados)
➢ Lot n°3 – Plantations : Pépinières VAIDYE (Orne)
En délibéré et à la majorité absolue (1 abstention), le conseil municipal valide ces entreprises et autorise Mme le Maire à signer les devis.

Création d’un poste d’adjoint technique
Le conseil municipal, à l’unanimité, crée un poste d’adjoint technique à temps complet à compter du 16 juin 2025.
Convention d’utilisation du service intérim territorial
Le Centre de Gestion de l’Orne met à la disposition des collectivités un service Intérim territorial qui met à la disposition de la commune une personne correspondant à son besoin.
En délibéré et à l’unanimité le conseil municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion de l’Orne.

Approbation du règlement intérieur
Le règlement intérieur a pour objectif de définir les règles de fonctionnement de l’organisation du travail et des relations sociales (droits, obligations, responsabilités et consignes de sécurité à respecter…). C’est un outil de communication interne pour garantir une connaissance partagée des informations. Madame le Maire demande à l’assemblée délibérante de se prononcer sur les dispositions du règlement intérieur et sa mise en application dans la collectivité.
En délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal adopte ce règlement qui sera distribué aux agents de la collectivité.

Divers
– Mme Helleux a reçu une journaliste du Réveil Normand qui propose un encart publicitaire pour valoriser la commune et ses services. Le coût a été jugé trop élevé par le conseil municipal qui ne donne pas suite.
– Une étude sur l’installation d’une vidéo-surveillance a été établie par la gendarmerie ; Mme Helleux lui a demandé de chiffrer le projet.
– Des tags ont été réalisés sur la maison des jeunes, une voiture, et plusieurs structures de la commune. Une plainte a été déposée à la gendarmerie.
– Le département a accordé une aide de 5281€ pour la réfection du sol de la salle de tennis de table ; le dossier de DETR n’a toujours pas été instruit.

Tour de table
➢ Monsieur Lormeau
– L’association de tennis de table remercie la commune pour la création du vestiaire.
– Orange n’a toujours pas décroché les fils des poteaux téléphoniques situés à l’entrée d’Aube.
– Un devis d’entretien de la couverture de la Forge a été réceptionné ; une demande de subvention va être déposée auprès de la DRAC.
– Un 2ème devis a été demandé pour la pose d’un panneau lumineux ; une location est envisagée.
➢ Madame Rodriguez
– L’opération « Une vie, un arbre » se déroulera samedi 24 mai à 15h00 en partenariat avec la Résidence Opale
➢ Monsieur Fleuriel
– Un trou dans la chaussée est à reboucher route d’Ecorcei. Réponse : Mr Lormeau va recontacter le Syndicat des eaux car il s’agit d’une réparation suite à une fuite.
➢ Madame Pezot
– Les trous sur la chaussée rue du Mesnil n’ont toujours pas été rebouchés. Réponse : Mme Helleux va revoir avec la CDC
– Les arbres arrachés n’ont toujours pas été replantés autour des logements collectifs. Réponse : un réaménagement du parking est à l’étude, il faut attendre la décision apportée à ce projet avant de replanter
– Est-ce que des jardinières vont être réinstallées autour des logements collectifs ? Réponse : une demande sera faîte auprès des services techniques
➢ Monsieur Dupont
– Le chemin longeant la station de pompage n’est pas entretenu. Réponse : les agents techniques se rendront sur place pour voir ce qu’il est possible de le nettoyer.