Comptes-rendus

Réunion du 25 octobre 2024

Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Véronique HELLEUX, Maire.

Présents : Mme HELLEUX, M. LORMEAU, Mme RODRIGUEZ, MM. FLEURIEL, GARNIER, Mme PEZOT, MM. DUPONT, POPRAWSKI, Mme FLAIRE,  M. MARTIN, Mme LUCAS, M. LE DÉAN, Mme DE GUISE.

Absents : Mme RICOUX, M. LAUNAY.

M.POPRAWSKI a été nommé secrétaire de séance.

Compte-rendu des décisions prises par le maire

  • Décision du Maire n°2024/020 portant sur le renouvellement d’une concession cimetière
  • Décision du Maire n°2024/021 portant acceptation du devis de la Sarl Levitre concernant l’installation d’appareils de chauffage à la maison des jeunes d’un montant de 2 135,00 € ht
  • Décision du Maire n°2024/022 portant acceptation du devis Espace Emeraude concernant l’achat d’une débroussailleuse d’un montant de 530,00 €ht
  • Décision du Maire n°2024/023 portant acceptation de la convention du Te61 concernant la fourniture et la pose de 15 prises festives rue du Souchet d’un montant de 1 890,00 €ht
  • Décision du Maire n°2024/024 portant sur le renouvellement d’une concession cimetière
  • Décision du Maire n°2024/025 portant sur le renouvellement d’une concession cimetière
  • Décision du Maire n°2024/026 portant sur le renouvellement d’une concession cimetière
  • Décision du Maire n°2024/027 portant sur le renouvellement d’une concession cimetière
  • Décision du Maire n°2024/028 portant acceptation du devis de KG MAT COLLECTIVITE concernant l’achat de mobilier urbain d’un montant de 10 722,00 €ht
  • Décision du Maire n°2024/029 portant sur le renouvellement d’une concession cimetière

Demandes de subvention pour la création d’une zone nature, sport et loisirs

Un dossier a été déposé en début d’année au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux ; une subvention de 6 001 € a été octroyée représentant 30 % d’une dépense de 20 004 €ht. Des aides complémentaires peuvent être demandées auprès du département et des fonds européens.

Convention prévoyance/santé

Le Comité Social Territorial a été saisi et a émis un avis favorable pour :

  • La labellisation pour la protection santé avec une participation de 20 € mensuel par agent
  • La convention de participation pour la protection prévoyance avec une participation de 7 € mensuel par agent.

Ces montant seront versés à compter du 1er janvier 2025.

Convention de disponibilité d’un agent sapeur-pompier volontaire

Ce sujet est reporté car Madame Helleux a demandé des informations complémentaires sur cette disponibilité.

Convention relative à l’instruction des autorisations du droit des sols et des autorisations d’affichage extérieur sur le territoire de la CDC des Pays de L’Aigle

La CDC des Pays de L’Aigle en date du 26 septembre dernier a approuvé le Plan Local d’Urbanisme intercommunal. Depuis 2015, la CDC a créé un service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme, service auquel la commune adhère. Compte tenu de l’évolution des besoins des communes et de la réglementation, une nouvelle convention est proposée pour l’instruction des autorisations du droit des sols et des autorisations d’affichage extérieur, à compter du 1er janvier 2025.

Participation financière des accompagnants au repas des anciens

Madame le Maire dit que certaines personnes souhaitent participer au repas des aînés sans y être invitées gratuitement (par exemple les conjoints n’ayant pas atteints l’âge).

En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal est d’accord que ces personnes participent au repas moyennant la somme de 30 €uros par personne.

Ces sommes seront encaissées au compte 75888 « Autres produits divers de gestion courante ».

Valeurs des bons de Noël 2024

Madame le Maire demande aux conseillers s’ils souhaitent garder les mêmes conditions que l’année dernière concernant l’attribution des bons de Noël 2024.

En délibéré et à la majorité absolue, le Conseil Municipal accorde un bon de Noël d’une valeur de   20 €uros aux habitants d’Aube âgés de 70 ans et plus et qui n’ont pas participé au repas.

Revalorisation de la rémunération des moniteurs du centre de loisirs

Madame le Maire dit que les salaires des moniteurs n’ont pas augmenté depuis le 1er janvier 2024 et qu’il serait souhaitable de les revaloriser.

En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal fixe la rémunération des intervenants du centre de loisirs comme suit, par jour travaillé :

Ø Moniteur stagiaire et diplômé                    50,64 €

            Avec 1 garderie par jour                                   54,00 €

            Avec 2 garderies par jour                     56,26 €

Ø Aide moniteur                                            43,88 €

            Avec 1 garderie                                   48,72 €

            Avec 2 garderies                                  53,56 €    

Ø Directeur stagiaire et diplômé                    60,76 €

            Avec 1 garderie par jour                                   64,14 €

Ces nouveaux barèmes sont applicables au 1er janvier 2025

 Tour de table

Ø Monsieur Lormeau

  • Les travaux d’enfouissement des réseaux de la route de Paris avancent bien
  • La pose des décorations de Noël est prévue vendredi 29 novembre
  • Les travaux d’enrochement du lavoir situés derrière la mairie ont été réalisés
  • Les trottoirs route de Brethel sont terminés

Ø Madame Rodriguez

  • La ressourcerie va être gérée par le SMIRTOM a partir du 1er janvier 2025

Ø Monsieur Dupont

  • Il faudrait interdire le stationnement de la route de Paris au niveau des travaux et éclairer cette zone toute la nuit par mesure de sécurité. Réponse : Monsieur Lormeau s’en occupe rapidement

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.

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